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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO
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LIN COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIN COUTURE
SANECO, SAS

Numéro de dépôt :
3854515
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2021
LIN COUTURE de SANECO

Présentation de la marque LIN COUTURE

Déposée par voie électronique le 25 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIN COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANECO domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 560 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANECO domicilié(e) 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France.

La marque LIN COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 23 24 25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIN COUTURE est expirée depuis le 25 août 2021.

SANECO a également déposé les autres marques suivantes : SEINE LIN , FLEUR DE LIN , SANECO , SANELIN , SL CREATIONS , COUTURE LIN , LA NATURE NOUS INSPIRE AU QUOTIDIEN , (Marque figurative) , Intérieur Lin Linge de maison 100% Lin , COUTURE LIN


SANECO, SAS - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 382560092


SANECO - 231 RUE DUFOUR - 59850 - NIEPPE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Patrons pour la couture ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Fils à usage textile ;

Tissus ; linge de lit ; linge de maison ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ;

Couture ; Services de broderie.